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 [Publication & Essais] De l'administration de la Baronnie de l'Apreplaine

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Niklaus d'Altenberg
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MessageSujet: [Publication & Essais] De l'administration de la Baronnie de l'Apreplaine   Jeu 29 Oct 2015 - 21:31





1ère édition, sous la domination de la Couronne:
 
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Niklaus d'Altenberg
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MessageSujet: Re: [Publication & Essais] De l'administration de la Baronnie de l'Apreplaine   Mar 23 Fév 2016 - 0:05






Publication d'un essai



"De l'organisation administrative de la Baronnie de l'Apreplaine"

Seconde Publication


Par M. Niklaus d'Altenberg

Publié la 7ième ennéade de Verimios de la 8ième année du 11ième cycle



Comme n’importe quel autre domaine du duché du Garnaad, l’Apreplaine est membre de la Ligue Péninsulaire. Elle est placée sous la protection de la famille Altenberg, qui était précédemment en charge de l'Apreplaine comme charge royale. Très morcelée dans sa propriété privée, son territoire est néanmoins organisé autour de grandes propriétés foncières, en particulier dans les zones boisées, appartenant aux gestionnaires historiques du domaine.

Si la propriété éminente du domaine correspond dans son entièreté à la baronnie, il convient de noter que l’influence administrative du pouvoir s’est distendue au fil des siècles au profit de l’administration seigneuriale locale organisée par la baronnie. On pourra ainsi remarquer que l’essentiel des administrations normales du roi sur ses territoires ont été versées en gestion à la baronnie. Ainsi depuis longtemps et contrairement à de nombreux domaines, Apreplaine ne disposait pas d’un fermier royal attitré et la baronnie se voyait confier cette responsabilité sans contrôle particulier.

Il en allait de même pour les décisions judiciaires, l’essentiel des décisions judiciaires de droit royal étant dépossédées de l’échanson de Diantra au profit de la justice locale, organisée de manière différente après les réformes d’Ilias d’Altenberg et de son échevin général Désiré Larmé. Il en va de même depuis la création du duché du Garnaad.

Le pouvoir de la baronnie est lui-même organisée de manière très différente des autres domaines du duché puisque reposant sur deux niveaux d’administration où des conseils uniques en leurs genres sont mis en place. On retrouve ainsi une administration communale, organisée au plus bas niveau, et une administration domaniale, gérant les questions plus générales. Contrairement au reste des domaines, où les barons se reposent sur des seigneuries pour déléguer leurs pouvoirs, l’Apreplaine ne dispose d’aucune charge d’ascendance nobiliaire à un niveau inférieur au baron, les charges exécutives étant nominatives et liées par mandat à une administration communale.


    1. Organisation des pouvoirs

    1.1. Le pouvoir politique d'Apreplaine, une émanation du pouvoir royal et à présent du pouvoir de la ligue


Les pouvoirs en Apreplaine émanent directement du droit coutumier et du droit de la Ligue, dont l’unique représentant est le baron. A ce titre ce dernier est en charge d’un grand nombre d’attributions liées à  sa charge et dispose de larges pouvoirs pour faire respecter l’autorité de la Ligue et du duché sur les terres de la baronnie. Il nomme et révoque les hauts fonctionnaires du territoire, dispose des pouvoirs juridiques, administratifs et financiers permettant d’assurer l’intendance des territoires et dispose également d’un droit de décret permettant d’assurer l’application des actes ducaux et des actes de la Ligue.

L’organisation choisie et construite par les barons d’Apreplaine s’est formée sur plusieurs générations de barons. La famille Altenberg ayant tenu ce rôle pour plusieurs générations, on y retrouve la marque de fabrique de plusieurs de leurs écrits sur la bonne intendance des territoires royaux et de plusieurs traités sur l’administration des territoires du roi.

L’organisation de l’administration est découpée sur deux niveaux : d’une part le niveau domanial, gérant depuis la ville d’Apreplaine l’essentiel des administrations générales de la baronnie. On y retrouve en particulier les aspects militaires avec la milice, les aspects financiers avec le Trésor et les aspects de police et justice avec la sénéchaussée. Ces administrations sont déclinées au niveau local de manière à appliquer les décrets baronniaux.

Le deuxième niveau est celui des communes. Ces dernières recouvrent l’ensemble du territoire et sont l’échelon le plus bas de l’administration du domaine. Elles sont organisées différemment en fonction du statut de la commune. Les villages sont dirigés directement par un maire nommé par le baron tandis que les villes disposent d’une administration plus complexe et d’instances de représentation des grands groupes actifs de la ville, en particulier les artisans, bourgeois et religieux.

Un schéma récapitulatif de l’organisation des pouvoirs et de l’administration de la baronnie est disponible ci-après.



    1.2. Institutions de la baronnie au niveau domanial


Logique administrative générale : l’utilisation du mandat, une originalité de l’Apreplaine

Suites aux réformes continues de l’administration de la baronnie, la structure traditionnelle qui est encore en application dans la plupart des domaines a été abandonnée. Cette structure traditionnelle repose habituellement sur un système calquant le modèle féodal et s’appuyant sur des personnes nommées par le baron et qui forment sa suite. Ces personnes jurent fidélités au baron. La notion de mandat en est absente puisqu’il s’agit d’une structure de gré à gré où les personnes disposent de missions ponctuelles et assurent pour le baron des tâches pouvant varier d’un moment à l’autre. Si certaines missions sont très reproductibles, le champ d’application des pouvoirs de ces aides est diffus puisque variant selon le bon vouloir du baron et selon l’interprétation que l’on peut en faire.

La structure de l’Apreplaine est pensée selon un tissu légal, et c’est ce tissu légal qui porte l’organisation et le fonctionnement du domaine. En Apreplaine, tout est décret. La source légale universelle est formée de décrets baronniaux, ils représentent la base du corpus légal de l’Apreplaine. Les décrets baronniaux forment la loi de l’Apreplaine et sont le reflet des politiques de la Ligue et des arbitrages du duc et en respecte les ordonnances, actes, déclarations et la loi coutumière. Le reste est à la discrétion du baron et fait partie de sa liberté de manœuvre. Pour autant, l’originalité des barons de l’Apreplaine a été d’introduire la continuité légale via ce jeu de décret valable perpétuellement jusqu’à leur abrogation.

Ces décrets baronniaux forment l’épine dorsale de la loi de l’Apreplaine et sont complétés par des actes. Les actes sont des instruments juridiques limités, visant surtout des mesures limitées dans le temps, comme des nominations ou des instructions d’application et des procédures. La plupart des décisions de justices sont placées sous forme d’actes. Un grand nombre d’actes sont réalisés non par le baron mais par les personnes ayant mandat (bourgmestres, brugraves, etc.) pour les affaires dont ils ont la charge.

La structure de l’Apreplaine, de fait, est distribuée selon des mandats émanant du baron par actes, et dont les attributions sont fixées dans le cadre de décrets baronniaux. L’organisation administrative de la baronnie est donc fixée de manière légale et ne présente pas de caractère de gré à gré, bien que le baron puisse, s’il le souhaite, réformer cette structure et la modifier par décret. Cette ascendance très légaliste de l’organisation de l’Apreplaine a pour principale vertu de former une continuité et une stabilité de la loi sur les terres de l’Apreplaine.

Si cette structure est moins flexible que celle utilisée traditionnellement et laisse moins de liberté au baron pour modifier à son aise les façons de son domaine, elle a pour avantage principal la clarté du champ d’application des pouvoirs de chacun, délégués de manière permanente par le baron à des aides.

Le baron nomme ainsi ses assistants dont le rôle est de superviser une administration à la mission précise. Ces administrations sont déclinées au niveau local. Les personnels les plus proches du terrain ayant la mission de l’application directe des instructions provenant de leurs supérieurs mais également un rôle d’écoute visant à faire remonter les difficultés. L’avantage du mandat est que chaque strate dispose d’une autonomie suffisante pour exécuter sa mission et éviter de la faire remonter au niveau supérieur mais nécessite, dans les cas où ses pouvoirs sont insuffisants, de faire remonter les informations.

Cette structure permet, de l’avis de ses auteurs, de diffuser le pouvoir au plus proche du terrain en gardant une maitrise globale des dépenses ou des décisions de première importance.


Une structure consultative dédiée aux doléances : le Parlement domanial

La baronnie en elle-même dispose d’un autre outil que l’on retrouve rarement à ce niveau de pouvoir puisqu’un parlement regroupant l’ensemble des maires et des conseils de la baronnie peut être réuni, et l’est habituellement une fois par an. Outre les maires et conseillers de ville, il permet également de convier le clergé rural dans les discussions de grande ampleur. Cette structure consultative vise principalement à faire un point sur la gestion de la baronnie et de faire remonter plus directement les informations vers le baron. Il s’agit d’un détournement de cette assemblée autrefois utilisée pour la justice.

Cela permet également aux plus petits mandatés de rencontrer directement le baron et de lui faire remonter des informations qui auraient été filtrées anormalement. Cette structure permet ainsi de recueillir les doléances des habitants qui sont récoltées en amont de la session. La session du Parlement est habituellement ouverte une fois par an au printemps. Il arrive qu’il soit convoqué plus régulièrement, surtout à la suite d’évènements importants.

Le conseil domanial, principal outil de gestion courante

Le premier outil de gestion du baron est son conseil. Ce dernier est réuni habituellement une fois par semaine et est présidé tantôt par le baron, tantôt par l’intendant de la Maison du Conseil,  si le baron est absent. Ce conseil passe en revue les activités en cours dans les administrations, les points critiques nécessitant discussion et les problèmes rencontrés. Il vise aussi à faire établir les priorités par le baron et sert d’organe de discussion, de décision et de conseil du baron. L’essentiel des décisions exécutives du baron sont prises en conseil. Le conseil permet également de faire la relecture des décrets préparés par l’intendance générale avant leur signature par le baron.  

Le conseil est composé des principaux hauts mandatés de la baronnie : l’intendant de la Maison du Conseil, le Fermier Général, le Connétable et le Sénéchal. D’autres personnes peuvent être convoquées en séance selon les ordres du jour. Le conseil ayant lieu dans la maison du même nom, au centre de la bourgade d’Apreplaine, le burgrave, le bourgmestre, l’échevin général ou le prévôt de la cité sont très souvent conviés. En personnages souvent conviés on pourra signaler le burgrave et le bourgmestre de Syriac, et le surintendant de la maison des Altenberg.

L’intendance générale du domaine


L'intendance générale de l’Apreplaine est une formation juridictionnelle créée par Johann d’Altenberg en 851 dans le but de regrouper les principaux conseils de la baronnie et de former une nouvelle structure où les officiers ne sont plus propriétaires de leur charge mais mandatés directement par le baron. Cette structure ayant autrefois le rôle d’un tribunal arbitrant les dépenses est maintenant devenue une administration totalement affiliée au pouvoir domanial, ce qui était l’objectif de Johann d’Altenberg sur le long terme.

Sous l’autorité d’un intendant, dont la charge est rapidement fusionnée avec celle d’intendant de la Maison du Conseil, cette structure est en charge des dépenses de la baronnie. Toute dépense réalisée sur des deniers imputables au domaine est donc réalisés par l’intendance. A chaque dépense doit correspondre une autorisation de dépense discrétionnaire. Ces autorisations sont précisées pour l’essentiel chaque année dans le décret de l’état financier du domaine signé par le baron. Les dépenses exceptionnelles, ou un dépassement de l’enveloppe attribuée en début d’année nécessite un décret supplémentaire de la part du baron.

L’intendance s’occupe ainsi principalement des travaux dans le domaine, de la paie de ses aides et de distribuer leurs fonds de fonctionnement aux villes et villages pour leur dépenses courantes ou d’investissement.


L’autorité financière de la baronnie : le trésor de l’Apreplaine


Avec la réforme de la Collecte de 899 par Alacia d’Altenberg est créé le Trésor d’Apreplaine, séparé du Trésor Royal. Cette réforme fait suite à un acte royal de 895 reportant l’administration du fermage sur le baron pour le domaine d’Apreplaine. Le domaine ayant été chroniquement incapable d’assurer la paie du moindre impôt d’importance à la Couronne depuis sa création, personne ne souhaitait racheter la charge de bailli de l’Apreplaine. Le roi ne souhaitant pas faire la dépense, et afin de régler le problème, il fut décidé de déléguer le recouvrement au baron afin que ce dernier paie le fonctionnement de la Collecte, au profit d’un audit pluriannuel par la Chancellerie royale. Ce système est reprit pour le duché du Garnaad et pour la Ligue.

Depuis cette époque, le trésor royal est géré en Apreplaine par la même structure que le trésor local. Une fonction particulière de Fermier général est créée par la baronne Alacia pour l’occasion. Les fonds attribués au trésor royal étant tenus à disposition et pouvant être envoyés sur demande à la capitale.

Le trésor est en charge depuis la réforme de l’an 7 de la Collecte des impôts et de la vérification et de la tenue des comptes du domaine. Il n’a pas le pouvoir d’engager la moindre dépense et ne peut se contenter que d’obéir aux instructions de dépense de l’intendance dans le périmètre précisé par les décrets de dépenses discrétionnaires émis par le baron. Cette organisation récente est issue des travaux faits par Niklaus d’Altenberg et son père Edouard, car autrefois le Trésor s’occupait également des dépenses.

Cette structure voulue par l’actuel baron à son arrivée au pouvoir a pour but de rendre plus complexe la corruption et le détournement des fonds de l’Apreplaine, une des hantises du baron en raison de son jeune âge.

Si la comptabilité du domaine est centralisée au niveau du domaine par le trésor, les écritures liées aux dépenses sont issues des mairies, hôtels de ville ou de l’intendance du domaine. La Collecte en elle-même est déléguée à des baillis dispersés sur tout le territoire.


L’autorité judiciaire


Le baron a par délégation royale droit de justice pour les crimes et délits les plus simples sur l’ensemble du domaine de l’Apreplaine. Comme souvent, c’est la règle dite du ‘domicile du défendeur’ qui s’applique en Apreplaine. Ce principe a été mis en place implicitement pour l’ensemble des domaines dans l’ordonnance royale de 844 (« La justice a lieu sur son territoire sans limite du mouvement des criminels. ») et mit en application via décret la même année.

Ce principe est codifié dans la réforme voulue par Hans II d’Altenberg, principal orchestrateur des procédures actuelles de justice et d’ordre en Apreplaine. Il abolit en particulier les mentions au duel et à l’ordalie dans la marche judiciaire de l’Apreplaine. Il est  à la source de l’organisation de la sénéchaussée et de la séparation du tribunal et de la prévôté. Les deux tribunaux (Syriac et Apreplaine), sont pour le moment en charge de l’ensemble des procédures de justice sans limitation de périmètre (il n’y a pas de second circuit judiciaire). Le seul appel est celui fait à la Sénéchaussée pour les raisons de droit, et directement au baron pour des raisons de justice, le défendant prenant le risque de voir sa peine alourdie si l’appel est abusif.

La prévôté se distingue de la milice et du tribunal au sens où elle sert la justice de premier degré, la plupart des délits étant réprimés sans jugement mais directement dans le cadre de peines types décidées par décret. Le prévôt est également en charge de l’application des décisions faites par les tribunaux et à ce titre est en charge des prisons et bagnes du domaine. La milice peut intervenir au nom de la prévôté, qui dispose néanmoins de ses propres agents payés en permanence.


L'armée domaniale


Les aspects militaires des domaines étaient exclusivement réservés au roi au travers de l’armée royale. Ce pouvoir régalien n’a jamais été délégué vers les barons. La création du duché du Garnaad et la fin de l'autorité royale modifie cet état et la baronnie est à présent en charge de sa défense, sous la coordination du duc électeur et de la Ligue, chacun cherchant à assurer une défense la plus équilibrée possible pour les territoires concernés.

La milice domaniale est réformée en armée domaniale dont la gestion est conservée par le Connétable.

Les places fortes du domaine, les murs des villes ainsi que les fortifications et garnisons attenantes sont également maintenues par le domaine. Durant les périodes (parfois très longues) où l’armée de la Ligue n'est pas convoquée et n’utilise pas ces installations, il est du ressort de l'armée domaniale d’en assurer le maintien et le bon fonctionnement. Les missions s’approchant plus du maintien de l’ordre que des opérations militaires sont également déléguées à la prévosté. A la différence de l’ancienne armée royale qui était principalement composée de noblesse de sang ayant acheté des charges pour toutes les fonctions dépassant l’homme du rang ou le sous-officier, l’encadrement de l'armée domaniale de l'Apreplaine est presque exclusivement formée de personnes recrutées dans la population générale, souvent d'anciens militaires de l'armée royale.

Ces officiers sont formés aux métiers des armes et ont pour mission de former les troupes du rang, mobilisées en permanence mais également d'inculquer le maniement aux conscrits, car comme son nom l’indique, c’est la population civile qui assure la participation à des missions militaires en cas de mobilisation. Beaucoup d'hommes du rang sont conscrits et se doivent d’assurer un service de deux mois tous les deux ans. La garde des villes est typiquement assurée par des conscrits.

    2. Découpage territorial




Découpage des communes d'Apreplaine

L’Apreplaine est subdivisée en un seul niveau territorial : la commune. Ces communes sont en même temps une structure de gouvernement de proximité et des circonscriptions administratives dans lesquelles l’autorité royale rayonne via les institutions de la baronnie au travers de représentants. Ces communes, au nombre de 24 au 1er de l’an 8 du 11ème cycle, sont organisées de manières différentes selon que la commune soit classée comme ville ou village. Ainsi les instances se voulant représentatives et également exécutives sont différentes selon le classement. Le baron décrète le statut d’une commune, tout comme il décide du découpage administratif par voie de décret. A l’heure actuelle deux villes sont reconnues par décrets en Apreplaine : Apreplaine, la capitale du domaine, et Syriac, seul port des domaines sur la côte de l’océan d’Eris.

Les villages sont organisés autour de mairies dont l’autorité émane du baron. Le maire, en charge de la mairie, est un officier civil nommé par le baron et dont l’autorité recouvre l’ensemble des décisions exécutives. Il est garant de l’ordre dans sa commune et de la force publique. Il peut pour cela s’appuyer sur l’aide des forces mises à sa disposition par Prévosté locale ou par la milice. Il est en charge de l’application des directives provenant du baron et s’intègre à ce titre dans l’intendance générale du domaine à laquelle il répond fonctionnellement. Il peut également jouer le rôle d’assesseur pour l’ensemble des autres administrations des domaines, en particulier dans le domaine judiciaire. Il est également organe de représentation car est le premier en interface avec les sujets des domaines et le clergé local. Il peut remonter directement des informations au baron s’il le souhaite en court-circuitant l’administration.

Les villes quant à elles sont organisées autour d’un conseil de ville qui réunit autant les bourgeois que les artisans et le clergé autour des officiers nommés par le baron. Ces officiers sont au nombre de deux : le bourgmestre, qui est en charge de l’administration civile de la ville, et le burgrave, qui est en charge de l’administration militaire de la ville et de l’organisation de ses défenses. Le burgrave est ainsi une fonction intermédiaire, dont l’autorité dépend du Connétable et de l’organisation de l'armée mais dont les financements et l’organisation des constructions ou des rénovations sont pensées et établies par l’intendance générale. Il joue donc au niveau d’une ville le rôle d’organisateur général des défenses.

Le conseil de ville est également composé de neuf représentants de la société. Trois représentants des bourgeois via les guildes commerciales, trois représentants des artisans via les corporations et trois représentants du clergé. Bien que ces personnes n’ont pas de pouvoir au sein du conseil, ils peuvent faire remonter leurs inquiétudes ou leur satisfecit au bourgmestre et burgrave et peuvent proposer des édits locaux pour signature par le bourgmestre. Ils peuvent également faire une doléance commune à faire remonter au baron. Le bourgmestre n’a dans ce cas pas d’autre choix que d’en faire part au baron directement.

Comparé aux autres domaines où le baron s’occupe directement de l’essentiel des décisions, l’Apreplaine a longtemps été considérées comme marquée par une forte décentralisation. On constate néanmoins que l’autorité finale découle du baron et que les administrations étant nombreuses, les observateurs extérieurs trouvent souvent le système de l’Apreplaine flou et ne comprennent pas les limites des différents pouvoirs des administrations. Ce système que d’aucuns jugent alambiqués est néanmoins vu comme un moyen de limiter les pouvoirs des assesseurs du baron en leur déléguant néanmoins un maximum de pouvoir à l’échelon local.
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