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 La Ligue : Politique

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Sapientia
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MessageSujet: La Ligue : Politique   Mer 14 Déc 2016 - 0:39



LA LIGUE DU MEDIAN



Territoires concernés:
 


Charte de la Paix de Diantra
proclamant l'organisation de la Ligue Péninsulaire
Julas de la 6ième énnéade de Vérimios de l’an 8 du onzième cycle





Préambule


Les seigneurs du centre de la Péninsule,

RESOLUS à s’unir sous l’égide d’un conseil légitime, pour garantir l’intégrité, l’indépendance, du pays,

SOUHAITANT garantir l’ordre, les droits fondamentaux de sujets de leurs domaines et les principes de justice, de droit et de progrès,

INSTRUITS par l’expérience du passé, par l’échec du précédent régime de Monarchie Diantraise et par une décennie de guerre civile,

CONVAINCUS par le besoin d’écarter toute dérive fatale vers des entreprises de factieux et la tyrannie,

SE RECLAMANT du Choix que Nééra nous a laissé en héritage de forger par nous-même notre destin,

SE RECLAMANT ainsi de la seule nécessité des lois justes, du gouvernement éclairé de l’aristocratie dûment investie par les volontés communes, du respect des principes établis par le présent préambule, de l’intégrité et de la force des domaines se liant par cette charte,

CONSIDERANT, que les représentants de l’aristocratie, assemblés ce jour à Diantra, représentant légalement, pleinement et librement tous les sujets de leurs domaines ont approuvé en ce jour et en présence des membres représentant la volonté divine, une charte devant fixer l'extension de la Ligue à l'ensemble des provinces signataires de la Charte selon les termes suivants:




Titre Premier : De la Souveraineté
Articles 1 & 2:
 



Titre Second : Du pouvoir de la Ligue
Chapitre Premier: Du conseil de la Ligue

Le Conseil est l'organisme fédérateur de la Ligue. Il regroupe les 3 suzerains des terres constituants la ligue (Garnaad, Médian et Erac) mais est également prêt à faire une place au suzerain de toute nouvelle terre qui voudrait rejoindre la Ligue. Ces suzerains sont appelés Pairs. Seul le Conseil peut rendre un jugement envers l'un de ses Pairs et il désigne les magistrats du Tribunal de la Ligue.

Il lève un impôt spécial pour entretenir Diantra et les terres liguées sont tenues de respecter ses Ordonnances visant à garder une certaine uniformité. Il a également un pouvoir de veto envers la Diète. Mais à part cela chaque terre conserve son autonomie politique et législative.

La Diète est l'assemblée de tous les seigneurs appartenant à une terre Liguée.

Tout comme les vassaux doivent conseil à leur suzerain, le Conseil a le pouvoir de convoquer n'importe quel dignitaire pour avoir son avis. Les dignitaires regroupent le Chancelier, le Connétable, les Légats, les Ambassadeurs, les Gouverneurs, les Officiers supérieurs de l’Armée.

Articles 3 à 17:
 



Chapitre Second: Du Connétable et de l’état de guerre

En temps de guerre, le Connétable, désigné par le Conseil, est chargé de coordonner les armées de tous les seigneurs des terres liguées. En temps de paix, il doit conseils aux Pairs et garde la charge de maintenir les forces militaires en bon état.
Tout comme le Chancelier, il a une place réservée au Conseil, même s'il n'y a aucune voix.

Articles 18 à 22:
 



Chapitre Troisième: du Chancelier

Le Chancelier, désigné par le conseil, est chargé de faire tourner l'administration de la ligue. Circulation des actes et ordonnances au sein de la ligue, compte rendu de cession, signature de traités, de contrats et organisations de rencontres diplomatiques. Il est également trésoriers et intendant. C'est lui qui présente et défend les actes du conseils face à la Diète en l'absence des Pairs.

Tout comme le Connétable, il a une place permanente au Conseil même s'il n'y a aucune voix.
Il a le droit de prendre des décisions économiques et administratives d'envergures sans en référé immédiatement au Conseil, mais il est responsable devant lui de chacun de ses actes et les sanctions peuvent être lourdes.

Articles 23 à 29:
 



Chapitre Quatrième: Des offices civiles de la Ligue

Pour aider le Chancelier, le Conseil peut désigner autant d'officiers civiles qu'il le désire.

Pour retirer les pouvoirs d'un seigneur local et les transférer à la Ligue, un vote unanime du Conseil et majoritaire de la Diète est nécessaire.

Articles 30 & 31:
 



Titre Troisième : De l’organisation de la Ligue
Chapitre Premier: Des provinces

Une Province est la plus grande terre possible au sein de laquelle les seigneurs sont liés par serments de vassalité et où le suzerain à prêté serment à la Ligue. Le serment d'un seigneur à la Ligue équivaut a avoir le serment de tous ses vassaux. Il s'en porte garant et a a répondre de leurs actes en tant que suzerain.

Ces suzerains sont alors appelés Pairs de la Ligue et c'est eux qui forment le Conseil. Ils ont également une place à la Diète, assemblée de tous les seigneurs de toutes les Provinces de la Ligue.

Pour entrer dans la ligue, il faut que la demande d'un nouveau suzerain soit acceptée à l'unanimité par le Conseil.

En cas de litige sur les lois de la Ligue, seul le Tribunal de la Ligue est habilité à rendre un jugement. Il y a au moins un Magistrat à la cours de chaque seigneur pour rendre la justice et les seigneurs locaux ont le devoir de mettre à leur disposition tout les moyens qu'ils jugent nécessaire pour appréhender un contrevenant.



Articles 32 à 39:
 




Chapitre Second : Des états Libres

Même les terres sans régime féodal peuvent demander à entrer dans la Ligue. Ils ne disposent cependant pas d'un siège au conseil mais seulement d'un siège à la Diète. Ils doivent également accepté la présence d'un gouverneur auprès de leur pouvoir quel qu'il soit, pour représenter l'autorité de la Ligue ainsi qu'accepter sa monnaie et ses lois.

Diantra étant le centre politique de la Ligue, elle a été déclarée ville libre. Sa gestion est confiée au Chancelier et un impôt est levé dans toute la Ligue pour subvenir à ses besoins.

Articles 40 à 42:
 




Chapitre Troisième : De la Diète de la Ligue

La Diète est l'Assemblé de tous les seigneurs de toutes les provinces de la Ligue. Chaque siège compte pour une voix et chacun peut proposer ses propres projets et ses propres lois à soumettre au vote à la majorité. une fois approuvé, un Acte de la Diète à valeur de loi et doit être appliqué dans toute la Ligue.

Le Conseil a cependant un droit de veto sur tous les votes de la Diète et tous les Actes doivent lui être présenté avant application.

La Diète se réuni tous les deux mois là ou le Conseil siège tous les mois.

Articles 43 à 46:
 




Titre Troisième : Des Dispositions Spéciales liées à la dissolution des Terres royales

Dans la Charte figure également le découpage des nouveaux duché au moment de la signature.

Articles 47 à 51:
 







Annexe à la charte présentant ses Signataires et les domaines disposant du droit d’immédiateté



Provinces signataires de la Charte, siégeant au conseil :


Pour le Duché du Garnaad - le représentant des anciennes terres royales Niklaus d’Altenberg
Pour le Grand Duché du Médian - Nimmio de Velteroc et Blanche de Hautval
Pour le Duché d’Erac - Harold d'Erac


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