[Affichage public] Actes, annonces et ordonnance civiles de la Ligue

Ordonnances, Annonces et Actes de la Ligue Péninsulaire en rapport avec son administration civile

Charte de la Paix de Diantra


proclamant l'organisation de la Ligue Péninsulaire




Julas de la 6^ième énnéade de Vérimios de l’an 8 du onzième cycle














Préambule





Les seigneurs du centre de la Péninsule,




RESOLUS à s’unir sous l’égide d’un conseil légitime, pour garantir l’intégrité, l’indépendance, du pays,



SOUHAITANT garantir l’ordre, les droits fondamentaux de sujets de leurs domaines et les principes de justice, de droit et de progrès,



INSTRUITS par l’expérience du passé, par l’échec du précédent régime de Monarchie Diantraise et par une décennie de guerre civile,



CONVAINCUS par le besoin d’écarter toute dérive fatale vers des entreprises de factieux et la tyrannie,



SE RECLAMANT du Choix que Nééra nous a laissé en héritage de forger par nous-même notre destin,



SE RECLAMANT ainsi de la seule nécessité des lois justes, du gouvernement éclairé de l’aristocratie dûment investie par les volontés communes, du respect des principes établis par le présent préambule, de l’intégrité et de la force des domaines se liant par cette charte,



CONSIDERANT, que les représentants de l’aristocratie, assemblés ce jour à Diantra, représentant légalement, pleinement et librement tous les sujets de leurs domaines ont approuvé en ce jour et en présence des membres représentant la volonté divine, une charte devant fixer l'extension de la Ligue à l'ensemble des provinces signataires de la Charte selon les termes suivants:








Titre Premier : De la Souveraineté



Article 1 :

La langue administrative de la Ligue est la langue humaine de Diantra.




Article 2 :

L'emblème de la Ligue est un phoenix de pourpre à or.

Sa devise est “Gloire à Néera au plus haut des Cieux  et paix sur terre aux hommes de bonne volonté.”





Titre Second : Du pouvoir de la Ligue



Chapitre Premier: Du conseil de la Ligue




Article 3 :

Le Conseil de la Ligue est l’organe principal de l’autorité de la Ligue.

Les pairs de la Ligue forment le Conseil.

Les pairs de la Ligue sont composés des suzerains des provinces de la Ligue, signataires de la présente charte, représentants leurs domaines. Chacun dispose d’une voix.




Article 4 :

Le Conseil est garant de la présente charte, de la moralité des nobles de la Ligue, des droits de ses sujets et de l’intégrité territoriale de la Ligue.




Article 5 :

La Ligue dispose de ses propres finances dont les provisions sont décidées en Conseil pour administrer la ville de Diantra, son siège, et les administrations afférentes.

Les pouvoirs liés à l’autorité royale disparue sont pris en charge par la Ligue. La Ligue assure ainsi les actions de coordination pour ses membres dans les domaines de la monnaie, de la diplomatie extérieure, de la guerre, ainsi que les projets de grande envergure qu’elle souhaite voir réaliser pour le bien commun.

Chaque terre conserve son autonomie politique et législative dans le respect des actes du Conseil et des ordonnances de la Diète.




Article 6 :

Il se réunit au minimum une fois par mois ou sur demande d’un de ses membres. Chacun de ses membres y propose des ordonnances et débat de la politique de la ligue.




Article 7 :

Le conseil vote à main levée des décisions qu’il prend.




Article 8 :

Le conseil peut convoquer tout dignitaire de la Ligue au Conseil afin de l'assister. Ces membres n'ont pas droit de vote.




Article 9 :

Le Conseil entend et contrôle l'action courante de la chancellerie et du Chancelier, s’assurant de leurs fonctionnements réguliers.




Article 10 :

Le Conseil rédige et débat des ordonnances permettant de fixer les grands axes et les grandes décisions de la politique de la Ligue.

Il débat également des Actes proposés par la Diète de la Ligue. Il peut leur opposer un véto à une majorité des deux tiers.




Article 11 :

Les membres du Conseil ne sont responsables de leurs actes que devant le Conseil.




Article 12 :

Afin de l'appuyer dans ses tâches, le Conseil nomme un Chancelier pour l’action civile et un connétable pour les actions militaire.




Article 13 :

Lorsqu’un Acte reçoit un véto du Conseil, ce dernier est révisé par le Conseil puis est soumis à nouveau à la Diète.

Le Conseil peut demander une session extraordinaire de la Diète.




Article 14 :

Le Conseil signe les Traités, prend l’initiative des déclarations de guerre qu'il propose à la Diète.




Article 15 :

Il investit des Magistrats qui forment le Tribunal de la Ligue.




Article 16 :

Les Dignitaires de la Ligue sont les hommes désignés par le Conseil pour représenter la Ligue et dispose à ce titre d’une déléguation d’une partie des pouvoirs de la Ligue.

Ils incluent le Chancelier, le Connétable, les Légats, les Ambassadeurs, les Gouverneurs, les Officiers supérieurs de l’Armée.




Article 17 :

Le Conseil nomme également les représentants exceptionnels qu’il souhaite, dont il définit le mandat.






Chapitre Second: Du Connétable et de l’état de guerre



Article 18 :

Le Connétable est le Chef des Armées de la Ligue en temps de guerre. Il en assure le commandement en rendant compte au Conseil.




Article 19 :

Lors d’une guerre, le connétable préside le conseil de guerre qui, en plus du Conseil de la ligue, est constitué des officiers principaux de l’Armée de la Ligue.




Article 20 :

Lors de l’état de guerre, l’ensemble des forces militaires de la Ligue sont levées par ses membres via les bans féodaux. Le Connétable, et à travers lui le Conseil de la Ligue, définissent la stratégie que devront suivre les osts.




Article 21 :

En temps de paix le Connétable inspecte et conseille la préparation des forces militaires des domaines.




Article 22 :

Le conseil dispose du droit de grâce lors d’un vote à l'unanimité.





Chapitre Troisième: du Chancelier



Article 23 :

Le Chancelier est le premier commis de la ligue et dirige la Chancellerie et au travers d’elle, l’administration de la ligue. Il est le représentant de l'autorité du Conseil.

Il commande à l’Administration au travers des Légats qui l’assistent et à tous les corps constitués dans la limite de ses prérogatives établies par cette charte et la Loi.




Article 24 :

Si le  Conseil de la Ligue ne siège pas. Le Chancelier peut prendre des décisions transitoires sur les sujets du ressort du conseil dans l'intervalle. Ils doivent être validés par le Conseil lors de la séance suivante.




Article 25 :

Son autorité procède directement de celle du Conseil duquel il répond pour toutes ses actions.

Il est, avec ses légats, invité au Conseil de la Ligue ainsi qu'au Conseil de Guerre.




Article 26 :

Il défend les Actes demandés par le Conseil devant la Diète.




Article 27 :

Il peut représenter le Conseil devant la Diète si ce dernier le juge bon.




Article 28:

Il conduit les négociations diplomatique avec le Conseil. Il est en cela appuyé par l'ensemble des administrations de la ligue.




Article 29 :

La Chancellerie gère le Trésor et présente l’état des finances au Conseil.

L'action générale de la Chancellerie étant décidée par le Conseil, cette dernière doit prendre toutes les dispositions possibles pour assurer que chaque membre puisse y accéder.





Chapitre Quatrième: Des offices civiles de la Ligue



Article 30 :

Le Conseil nomme des officiers civils pour appuyer le Chancelier dans ses tâches. Il peut donner délégation au Chancelier pour ces nominations.




Article 31 :

Le Conseil a toute discrétion pour réorganiser l’autorité de la Ligue, dans la limite de la présente charte.

Le transfert de responsabilités politiques des nobles provinciaux vers la Ligue doit être voté à l’uninamité par le Conseil puis par un vote à majorité simple à la Diète.





Titre Troisième : De l’organisation de la Ligue




Chapitre Premier: Des provinces



Article 32 :

Chaque province signataire de la présente charte entre dans la Ligue Péninsulaire. Elle apporte avec elle l’ensemble des domaines sur lesquels elle a autorité, par acte de vassalité.




Article 33 :

Cette participation n’apporte aucun préjudice à leur organisation politique, sous réserve du respect de l’autorité de la Ligue, dans la limite de la présente Charte et de la Loi.




Article 34 :

Chaque suzerain d’une province signataire de la présente charte reçoit un siège au Conseil de la Ligue et à la Diète. Il est le représentant de l’autorité de la Ligue sur ses terres.




Article 35 :

Chaque vassal terrien d’une province signataire disposant du droit d’immédiateté reçoit un siège à la Diète de la ligue et dispose ainsi de l’immédiateté de la Ligue.




Article 36 :

Chaque suzerain signataire de la charte assure le bon respect des Lois de la Ligue dans les provinces qu’ils contrôlent.

A partir de la signature initiale de la charte un nouveau suzerain ne pourra signer la charte que dans le cas d’un vote à l’unanimité du conseil.




Article 37 :

Les suzerains des provinces disposent de toute liberté pour organiser leurs territoires et nommer leurs vassaux.




Article 38 :

En cas de création d’un nouveau fief dans une des provinces de la ligue, ce dernier ne dispose pas du droit de siège à la Diète. Le Conseil de la Diète doit accepter de donner à ce fief l’immédiateté de Diète. Si le conseil approuve, ce dernier est ajouté à la liste de la Charte.




Article 39 :

En cas de litige concernant une loi de la Ligue, le Tribunal de la Ligue a autorité.

Un tribunal sera organisé par domaine.

Il représente le Conseil et assure la justice pour les sujets regardant les Actes de la Ligue. Ils disposent de la part des nobles provinciaux des moyens nécessaires pour appréhender les personnes dans la perspective de leur comparution.





Chapitre Second : Des états Libres



Article 40 :

Les villes ou domaines ne disposant pas du régime de féodalité peuvent demander le titre d’état libre de la Ligue. A ce titre ils disposent de l’immédiateté de Ligue et d’un siège à la Diète. Ces derniers sont sous la protection de la Ligue et conservent leurs prérogatives dans le respect de cette charte et des lois de la Ligue.




Article 41 :

La ville de Diantra est déclarée ville libre et siège de la Ligue. Sa gestion est confiée à l’administration de la Ligue.




Article 42 :

La Ligue nomme des gouverneurs auprès villes et domaines libres afin d’y assurer la représentation de l’autorité de la Ligue.





Chapitre Troisième : De la Diète de la Ligue



Article 43 :

La Diète se réunit deux fois par an. Le Conseil peut convoquer une séance extraordinaire.




Article 44 :

Chaque membre de la Diète peut proposer des Actes, ces derniers sont soumis au vote et si accepté, doivent être entendus par le Conseil qui peut y apporter son véto.




Article 45 :

Les Actes de la Diète, une fois acceptés par le Conseil, doivent être appliqués par chaque domaine du Conseil et ont la prééminence sur les ordonnances.






Article 46 :

Le vote de la Diète est secret.





Titre Troisième : Des Dispositions Spéciales liées à la dissolution des Terres royales




Article 47 :

Le domaine de Christabel est divisé en deux parties. A l’ouest des montagnes de Rocenpic, est formée la baronnie de Castel-Pic, à l’est de ces montagnes est formée la baronnie de Christabel.




Article 48 :

La ville de Diantra, ses faubourgs, et les berges du Garnaad environnante deviennent les terres de la cité libre de Diantra.

Les territoires au sud-ouest des berges du fleuve Garnaad par rapport à Diantra forment le comté de Valblanc.

Les territoires au nord-est des berges du fleuve par rapport à Diantra forment la baronnie d’Edelys.




Article 49 :

La baronnie d’Edelys est rattachée au duché de Langehack.




Article 50 :

La baronnie Castel-Pic et la baronnie d’Esteria vont au Médian.




Article 51 :

Les baronnies d’Apreplaine, de Béranthe, et de Christabel, ainsi que le comté de Valblanc forment le duché du Garnaad. Ce dernier sera placé sous la garde d’un duc décidé par les nobles des anciens domaines royaux, par un acte additionnel et séparé, ceci afin de respecter les services rendus par ces derniers à ces territoires.








Annexe à la charte présentant ses Signataires et les domaines disposant du droit d’immédiateté



Provinces signataires de la Charte, siégeant au conseil :


Pour le Duché du Garnaad - le représentant des anciennes terres royales Niklaus d’Altenberg
Pour le Duché de Langehack - Méliane de Lancrais et Oschide d’Asnozia
Pour le Grand Duché du Médian - Nimmio de Velteroc et Blanche de Hautval
Pour le Duché d’Erac - Harold du Lyrion

HRP:

Ordonnance de la Ligue Péninsulaire







Ordonnance, proposant Acte, n°11-8-2 de Verimios de la 8ème année du 11ème cycle, portant sur l'organisation de l’administration de la Ligue

M. Niklaus d’Altenberg, baron d’Apreplaine,

Au nom du Conseil de la Ligue,

Sur avis des membres du Conseil,

La Diète ne siégeant pas,

Vu la Paix de Diantra, qu'elle respecte,

Vu l'ordonnance n°11-8-1 du Conseil de la Ligue de Verimios,

Ordonne,

et propose à la Diète de rendre Acte des mesures suivantes:

Article Un - De l’organisation de l’administration

a. La Ligue péninsulaire a pour mission de compléter les politiques des grands ensembles féodaux pour tous les sujets dignes d’être résolus à l’échellon supérieur. Elle ne substitue pas aux organisations des domaines tant d’un point de vue politique qu’administratif. Elle a pour principal objectif la mise en œuvre des politiques décidées en conseil de la Ligue, de ses ordonnances et l’application des Actes de la Diète.


b. Elle préviendra le Conseil des actions réalisées en son nom et se soumettra à ses arbitrages.c. Les noms des légats sont proposés par le Chancelier pour nomination par le Conseil.


d. Les membres de l’administration civile sont placés dans un ordre protocolaire précis, l’un pour les pouvoirs civils, l’autre pour les pouvoirs militaires, l’autre encore pour les arbitrages judiciaires entre domaines de la Ligue ou entre la Ligue et l’un de ses participants. Un acte séparé disposera des pouvoirs militaires et de leur organisation. Un autre encore le Tribunal de la Ligue.

L’ordre concernant l’administration est le suivant :

i. Le Chancelier, chef de l’administration de la Ligue et responsable de sa diplomatie, nommé par le Conseil et disposant de la délégation de ce dernier pour gérer les affaires courantes civiles imputables à la Ligue.

ii. Le Grand-Argentier, chef du Trésor de la Ligue

iii. Les légats qui sont investis d’un office civil dont il assure l’organisation et la direction.

e. Sur demande du Chancelier ou d’un membre du Conseil, Le Grand Argentier un légat peut être invité au Conseil.



Article deux - Des lieux d’implantation de la Ligue

Les sièges des principales administrations, dont la Chancellerie prendra à sa charge l'entretien des bâtiments, afin de soulager les finances locales sont les suivantes :

i. Christabel-la-ville est siège du Conseil de la Ligue;

ii. Erac est le siège de la Diète de la Ligue;

iii. Beltrod est le siège de l’office du Connétable ;

iv. Hautval est le siège du tribunal de la ligue;

v. Syriac est le siège de l’Amirauté;

vi. Apreplaine-la-Ville est le siège de l’administration.

Article trois- Des offices civils

a. La Chancellerie forme le premier office civil de la Ligue, elle assiste le Chancelier dans ses prérogatives liées au reste de l’administration de la Ligue et organise l’application de ses lois.


b. Le Trésor forme le second office de la Ligue et assure le recouvrement et l’entretien courant de ses finances. Il préside à la gravure de la monnaie sur les territoires de la ligue, en informant les domaines de leurs droits de frappe chaque mois, de manière à juguler la fausse monnaie et instaurer une juste répartition des prix et des encours de monnaie.


c. Le légat à la Marine, est le responsable et conseiller pour les questions intéressant la Marine de la Ligue, le dévelloppement du commerce de ses armateurs, et ses infrastructures portuaires.


d. Le légat à la Religion, est le responsable et conseiller pour les questions intéressant aux relations avec le clergé, l’entretien des biens du clergés pour lequel ce dernier ne peut faire face avec ses propres ressources et les oeuvres de charité de la Ligue.


e. Le légat à la Diète, est responsable de l’organisation de la Diète, du maintien de ses bâtiments et de l’organisation des déplacement des nobles de la Ligue vers la Diète.


f. Le légat à l’intendance assure la gestion des réserves au niveau de la Ligue.


g. Le légat au génie civil et militaire est en charge de la planification, de la réalisation et de l’entretien des ouvrages du génie civil ou militaire soutenus par la Ligue.

Fait à Erac,

Niklaus d'Altenberg, baron d'Apreplaine, sous mandat de chancelier de la Ligue,

Lettre de Chancellerie de la Ligue Péninsulaire







Lettre envoyée à tous les nobles de la Ligue

M. Niklaus d’Altenberg, duc électeur du Garnaad, baron d’Apreplaine,

A tous les nobles de la Ligue,

C’est avec un grand plaisir que je vous annonce mon retour en Apreplaine et aux affaires du duché du Garnaad et de la chancellerie de la Ligue.

Si mes activités de ces derniers mois m’ont emportées loin des rivages de notre Ligue, c’est que mon honneur de père et d’homme a été mis à rude épreuve. J’ai pu par la grâce de nos Dieux, rendre justice à mon épouse Ariane, qui a disparu alors que nous revenions en Apreplaine il y a de cela plusieurs années, à la mort de mon père. J’ai également pu retrouver notre fils Franz, qui est à présent de retour avec moi en Apreplaine.

J’ai eu l’occasion depuis mon retour de constater que certains progrès avaient été réalisés, dans la ligne des travaux que nous avions démarrés avant mon départ. Mais si des progrès ont été réalisés, je constate également que la Ligue et le duché du Garnaad doivent encore accélérer leurs travaux afin de démontrer l’attachement total que nous avons dans l’amélioration des conditions de tous les domaines qui les composent.

Je constate ainsi que si nos activités ont démarrées il y a quatre mois, et que nous sommes à présent réunis sous une seule et même entité, formant un ensemble capable de rivaliser avec le reste de la Péninsule, nos défis sont grands afin de pérenniser notre organisation. Nous sommes une des très rares entreprises politiques capable de redonner à la noblesse sa valeur la plus élémentaire en focalisant notre énergie entière à assurer à nos sujets la sécurité et la prospérité.

Nous l’avons dit par le passé et nous le redisons aujourd’hui, notre entreprise n’est pas une œuvre de destruction des structures passées ou d’expropriation de la Couronne mais une entreprise visant à maintenir la paix sur nos territoires afin d’envisager avec calme et quiétude le retour de la monarchie, qui est, nous en sommes tous conscients, l’ultime but de chaque noble de notre Péninsule. Les conditions de ce retour devant être d’un consentement à l’échelle Péninsulaire des conditions dudit retour afin d’éviter la poursuite de la guerre civile que la Régence a provoqué.

Nos capacités devront à présent être focalisées sur le retour à la normale de nos affaires intérieures et sur la paix avec les reste de la Péninsule.

Il m’est donné l’occasion en tant que votre Chancelier de prendre une part active dans la vie de nos économies. Mais si l’administration que nous mettons en place permettra de prendre à bras le corps une partie de nos problèmes devant être gérés à échelle de la Ligue, notre entreprise politique laisse prioritairement la liberté d’action à chacun d’entre vous, nobles de la Ligue, dans la limite des hommages que vous devez à vos suzerains respectifs.

A ce titre c'est une fantastique opportunité pour chacun d'entre nous : il n'est pas donné tous les jours, dans une vie, de participer à une telle aventure et de voir une telle responsabilité revenir à chacun d’entre nous.

C'est aussi une grande responsabilité, à plusieurs titres. Nous devons, grâce à notre organisation et notre liberté retrouvée, continuer d'assurer à nos territoires une paix et une prospérité à même d’assurer la renaissance d’une monarchie pérenne et focalisée sur le bien de ses territoires. L’utilisation à bon escient de notre organisation politique est une question stratégique majeure. C’est par notre exemplarité et par la démonstration de notre capacité politique commune que nous démontrerons également que l’attachement de la noblesse au bien de ses territoires doit être la fondation de la monarchie à venir.

Concrètement, voici les travaux que la Chancellerie va, sous mon impulsion, immédiatement développer afin de proposer des actes à la prochaine Diète :

- L’arrêt des travaux de constructions militaires n’ayant pas pour vocation la défense immédiate de la Ligue ou de simples réparations de la guerre ;
- La mise en place à l’échelle de la Ligue d’un échange en cas de pénurie alimentaire ;
- Un diagnostic par la Chancellerie des finances des duchés ;
- La vérification au niveau de la Ligue d’une cohérence dans les investissements civils d’importance ;
- Une proposition de mise sous surveillance de la Chancellerie des territoires en faillite financière afin d’aider les nobles locaux à faire face à ces difficultés et de leur redonner sous un mandat très court un équilibre financier à leurs domaines ;
- De favoriser le commerce interne de la Ligue en supprimant toutes imposition de douane entre les territoires de la Ligue ;
- De formaliser les péages des routes de commerce par une patente unique à l’entrée de nos territoires ;
- D’introduire une gestion au niveau de la Ligue des réserves domaniales de combustibles et de nourriture pour l’hiver, afin d’assurer une réserve de fonctionnement d’un mois et demi à l’ensemble de la Ligue, de manière non centralisée ;
- D’accélérer l’aide aux territoires de la Ligue en matière de lutte contre le banditisme de grand chemin en permettant aux milices locales de récupérer les matériels et armes des armées de conscription dissoutes ;
- De favoriser une remonte rapide des chevaux de guerre et des chevaux de traits en mettant en place une liste au niveau de la Ligue des étalons et des pouliches de chaque race et d’organiser des rencontres d’éleveur, en réduisant également les taxes de saillies ;
- D’engager un dialogue avec les autorités cléricales pour s’appuyer sur ces dernières en matière d’éducation et de diffusion des connaissances, en particulier par l’entremise des monastères et abbayes ;

Au-delà de ces politiques administratives importantes que nous allons mettre en place rapidement et qui devraient rapidement permettre une amélioration des productions de nos domaines et un épanouissement de nos commerces, nous comprenons que notre Ligue ne tient pas pour le moment suffisamment sa promesse de mettre la voix de tous les nobles au cœur de notre fonctionnement.

C’est pourquoi j’invite chaque noble de notre territoire de faire part à leur suzerain d’une part et à la chancellerie d’autre part de toutes les doléances qu’ils peuvent avoir et de tous les soutiens dont ils ont besoin, de manière à pouvoir construire ensemble une union plus parfaite.

Je proposerai également au Conseil de Ligue de se réunir à Hautval avant la Diète afin de nommer les légats de la Chancellerie et de former ainsi définitivement l’administration de la Ligue.

Pour ce qui est du rétablissement de la monarchie, notre position est connue. La Ligue n’entendra une reprise de la monarchie que dans la mesure où cette dernière se fait pacifiquement et avec le consentement des nobles de la péninsule dans leur immense majorité. A ce titre nous ne considérons pas à ce stade que les conditions sont réunies et comprenons que notre responsabilité est de maintenir la paix et d’éviter une reprise de la guerre civile. Ce à quoi nous nous engageons.

Dans la mesure où nous disposons d'atouts uniques : notre organisation, nos territoires à la diversité, à la richesse, et à la situation très stratégiques, mais aussi et avant tout, le haut niveau d'expertise et de passion de chacun d’entre nous. Car il ne sera pas dit que la noblesse de la Ligue raisonne par intérêt et non par passion pour l’honneur qui est le sien de servir une juste cause : celle de la paix et de la prospérité de ses peuples.

Nous allons réussir parce que nous allons aussi développer une nouvelle culture politique commune, basée sur de nouvelles méthodes de travail : la collaboration, la confiance, la simplicité, l'utilisation d’un féodalisme plus abouti pour faire mieux pour nos sujets, plus vite et moins coûteux. Et par-dessus tout, c'est le sens du devoir, fait d'écoute, de qualité de notre service rendu aux autres et de confiance mutuelle, associé à un esprit de conquête tourné vers l'avenir, qui nous permettra de confirmer notre succès politique et d'en gagner de nouveaux.  

Je sais que je peux compter sur vous et sur votre engagement,

Sincèrement,

Fait à Apreplaine la ville,

Niklaus d'Altenberg
Chancelier de la Ligue Péninsulaire,
Duc électeur du Garnaad,
Baron d’Apreplaine